Constitution de l'Empire d'Alderande

La Constitution de l'Empire d'Alderande a été instaurée par plébiscite en 2000 RP et qui fut remplacée en 2022 par une nouvelle Constitution.

TITRE I - L'Empereur

Article Premier : L'Empereur est Cyprius Dante élevé à la dignité impériale par plébiscite du 17 janvier 2000. Le titre d'Empereur est héréditaire par descendance mâle.

L’héritier du trône impérial prend le titre du Dauphin Impérial, les autres enfants du couple impérial prennent le titre d’Infant et d’Infante.

Article 2 : En cas de minorité de l’héritier au trône une Régence est instaurée. Les modalités de Régence sont décidées avant la mort du souverain. Le Régent doit composer avec un Conseil de Régence jusqu’à la majorité de l’héritier.

Article 3 : L’Empereur nomme le Premier Chancelier selon la majorité qui se dégage du Sénat Impérial.

Article 4 : L’Empereur dresse la liste des Préteurs potentiels.

Article 4 : L’Empereur peut dissoudre le Sénat Impérial par un décret votée et enregistré par le Prétoire de l'Empire et il ratifie les lois votées et les traités conclus.

Article 5 : L’Empereur dispose du droit de plébiscite pour pouvoir réformer la constitution par voie directe.

Article 6 : L’Empereur ne peut présenter des lois que par la voix de son Premier Chancelier qui le représente.

Article 7 : L’Empereur dispose du droit d’anoblissement et peut ainsi élever aux dignités de baron, vicomte, comte, marquis et duc (loi du 21 mars 2001).

TITRE II - Le Sénat Impérial

Section Première - Les sénateurs

Article 8 : Le Sénat Impérial est élu au suffrage universel direct par le Peuple Alderaan pour 4 ans à raison de 1 Sénateur pour 500 000 habitants dont les circonscriptions sont fixées dans le cadre de la loi.
On compte 6125 sénateurs.

Article 9 : Les Sénateurs ne peuvent pas s’organiser en parti politique.

Article 10 : Les entreprises qui sont quottées à la Bourse de Mahekovaq dans l’indice du VonZeth dispose d’un siège au Sénat Impérial.

Article 11 : Le Sénateur dispose d’une possibilité d’inviter jusqu’à 5 personnes dans la cabine qui lui est assignée à la Rotonde du Sénat Impérial.

Article 12 : Le Sénateur ne peut pas accumuler les mandats politiques ou les titres dans la fonction publique.

Article 13 : Le Sénateur dispose de l’immunité parlementaire pendant tout le temps de son mandat.

Section II - Le Sénat Impérial

Article 14 : Le Sénat Impérial vote l’investiture du Premier Chancelier désigné par l’Empereur.

Article 15 : Le Sénat Impérial peut accorder les pleins pouvoirs au Premier Chancelier ou une motion de confiance. Il peut aussi le censurer.

Article 16 : Le Sénat Impérial à l’initiative des lois. Il peut les amender et il les vote.

Article 17 : Le Sénat Impérial peut constituer des commissions parlementaires spéciales.

Section III - Organisation des séances du Sénat Impérial

Article 18 : Le Grand Chambellan préside et organise la séance au Sénat Impérial. Il accorde la parole aux sénateurs, ouvre et ferme la séance sénatoriale, enregistre les votes et garde le Sceau du Sénat Impérial.

Article 19 : Aucun sénateur n’est autorisé à prendre la parole spontanément.

TITRE III - La Chancellerie

Section Première - Le Premier Chancelier de l'Empire

Article 20 : Le Premier Chancelier est nommé par l’Empereur et doit être investit par un vote du Sénat Impérial. Il représente l’Empereur devant le Sénat Impérial. Il est responsable devant le Sénat Impérial.

Article 21 : Le Premier Chancelier dirige la politique extérieure de l’Empire en accord avec les volontés de Sa Majesté Impériale. Il nomme ainsi le Doge de l’Empire et peut signer les traités et les conventions internationales.

Article 22 : Le Premier Chancelier dispose de l’initiative des lois et des réformes qu’il présente devant le Sénat Impérial.

Section II - Le Doge de l’Empire

Article 23 : Le Doge est nommé par le Premier Chancelier. Il coordonne l’action diplomatique de l’Empire dictée par le Premier Chancelier. Il préside ainsi le Conseil des Ambassadeurs.

Article 24 : Le Doge est la voix de l’Empire auprès des nations étrangères. Il signe les communiqués et les circulaires adressés aux ambassades et gouvernements étrangers et peut remplacer le Premier Chancelier dans ses dispositions exceptionnelles concernant la signature des traités et des conventions internationales.

TITRE IV - Le Prétoire de l'Empire

Section Première - Les Préteurs de l'Empire

Article 25 : Les Préteurs sont élus par province prétoriennes par gouverneurs selon une liste établis par l’Empereur pour 8 ans.
On compte 7 Préteurs.

Article 26 : Le Préteur ne peut ne peut pas accumuler les mandats politiques ou les titres dans la fonction publique.

Article 27 : Le Préteur dispose de l’immunité parlementaire pendant tout le temps de son mandat et les 4 années qui suivent son mandat.

Section II - Le Préfet du Prétoire

Article 28 : Le Préfet du Prétoire est nommé directement par l’Empereur jusqu’à sa révocation par celui-ci.

Article 29 : Le Préfet du Prétoire préside et dirige les séances du Prétoire. Il accord la parole aux Préteurs, enregistre les votes et garde le Sceau du Prétoire.

Article 30 : Le Préfet du Prétoire nomme le Sergent Major de la Garde Prétorienne.

Article 31 : Le Préfet du Prétoire est considéré comme la troisième personnalités la plus importante de l’Empire après l’Empereur et le Premier Chancelier. De ce fait, il assure l’intérim de l’Empereur en cas de maladie et peut assurer une Régence.

Section III - Le Prétoire de l'Empire

Article 32 : Le Prétoire à l’initiative des lois prétoriennes que seul les Premier Chancelier doit ratifier. Il doit voter les lois qui émane du Sénat Impérial et assure le rôle de chambre haute.

Article 33 : Le Prétoire ratifie par vote les traités et les conventions internationales.

Article 34 : Le Prétoire ne peut être dissout.

Article 35 : Le Prétoire dispose d’un droit d’empêchement sur les décisions du Sénat Impérial. Le Prétoire peut aussi, avec le concours de l'Empereur, dissoudre le Sénat Impérial. Il n'en a cependant pas l'initiative.

Article 36 : Le Prétoire élit le Premier Recteur du Tétragramaton parmi les Recteurs.

TITRE V - La Commission Centrale

Section Première - Les Commissaires

Article 37 : La Commission Centrale est composée de 18 Commissaires dont 4 sont nommés par l’Empereur, 4 par le Premier Chancelier, 5 élus par le Sénat Impérial et 5 élus par le Prétoire. Les Commissaires sont élus pour 4 ans.

Article 38 : Le Commissaire ne peut ne peut pas accumuler les mandats politiques ou les titres dans la fonction publique.

Article 39 : Le Commissaire dispose de l’immunité parlementaire pendant tout le temps de son mandat.

Article 40 : Le Commissaire doit disposer d’un diplôme en droit public.

Section II - Le Premier Commissaire

Article 41 : Le Premier Commissaire est nommé par l’Empereur et la Cour Suprême Impériale de Justice vote son investiture. Il est nommé à vie mais doit s’assurer tout les 5 ans d’un vote d’investiture de la Cour Suprême Impériale de Justice.

Article 42 : Le Premier Commissaire préside la Commission Centrale, il ouvre et ferme les séances et enregistre les votes.

Section III - La Commission Centrale

Article 43 : La Commission Centrale vérifie la constitutionnalité de toutes les lois votées.

Article 44 : La Commission Centrale peut casser les décisions du Prétoire, du Sénat Impérial et du Premier Chancelier et de n’importe quelle instance alderaane sous réserve de leur caractère contraire à la Constitution où d‘une loi enregistrée précédemment.

Article 45 : Le Sénat Impérial, le Premier Chancelier, les Gouverneurs Provinciaux et les Diètes Provinciales peuvent avoir recours à la Commission Centrale.

Voir Aussi

- La Constitution de la Confédération d'Alderande de 2022
- Le Sénat d'Alderande
- La Chancellerie d'Alderande
- Le Prétoire d'Alderande
- Le Tétragramaton
- L'Histoire de l'Empire d'Alderande

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