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Histoire de l'Organisation des Nations Unies

Charte de l’Organisation des Nations Unies

Sommaire

1. Droits et devoirs des membres.
2. Résolutions.
3. Candidature.
4. Le Secrétariat Général.
5. Non respect et violation de la Chartre.
6. Le Tribunal International.
7. Conclusion.

La Charte comporte 19 Articles qui peuvent être amendés ou modifiés par un vote.


1. Droits et devoirs des membres [Articles 1 à 4].

Article 1
Tous les membres doivent avant tout prévaloir la souveraineté et les décisions de l'ONU avant toutes les alliances et autres associations internationales.

Article 2
Tous les membres ont le droit de ne pas accepter toutes les résolutions prises par l'ONU seulement concernant les Actions Communes comme le souligne l'Article 8. Les autres résolutions sont appliquées dans toutes les nations membres qui pourront amender légèrement la résolution pour mieux l'appliquer dans le contexte national. Ces modifications peuvent faire l'objet d'une commission d'enquête de l'ONU.

Article 3
Tout membre a le droit de proposer une résolution argumentée qui sera discutée puis votée.

Article 4
Tous les membres ont le droit de quitter l'ONU à tout moment.


2. Résolutions [Articles 5 à 9]

Article 5
Toutes les résolutions doivent être l'objet d'un vote non-anonyme comportant trois choix : pour, contre, abstention. (Les sondages ne sont pas autorisés sauf en cas de dérogation). Les votes non présentés sont comptés comme abstention (sauf certains cas comme la motion de censure, voir article 13).

Article 6
Tous les votes des résolutions doivent durer de 2 jours, pour les résolutions les plus urgentes, à 7 jours pour les résolutions moins urgentes.

Article 7
Pour qu'une résolution soit acceptée, il faut qu'un minimum de 50% +1 des voix la soutiennent.

Article 8
Les résolutions à but d'Action Commune (militaire, humanitaire ou économique) doivent faire l'objet d'un vote. Les nations qui ont voté contre ou qui se sont abstenues ont le droit de ne pas y participer. Cependant, aucun membre ne pourra agir en contrario de la résolution sous peine de sanctions.

Article 9
Toutes les résolutions peuvent être abrogées de la même façon qu'elles sont votées.


3. Candidature [Article 10]

Article 10
Toute nation acceptant et signant la Constitution de l'ONU peut demander son entrée dans l'ONU. Une commission d'enquête regroupant une ou plusieurs nations peut faire un rapport consultatif sur la nation.


4. Le Secrétariat Général [Articles 11 à 14]

Article 11
Toute nation membre de l'ONU peut proposer un candidat au poste de Secrétaire Général de l'ONU pour un mandat de 2 ans RP (2 mois réels).
Le Secrétaire Général est le représentant officiel de l'ONU, il annonce le résultat des votes, il nomme les commissions d'enquête, décide si une résolution vaut la peine d'être votée et ratifie les résolutions une fois votées.

Article 12
Les élections sont organisées tout les 1 mois et durent de 5 à 10 jours juste avant la fin du mandat du précédent Secrétaire.

Article 13
Une motion de censure contre le Secrétaire Général de l'ONU peut être déposé et elle est suivie si 50% des vote l'approuve. N'importe quelle nation peut déposer une motion de censure afin de destituer le Secrétaire Général. Les votes non déclarés sont considérés comme contre la motion.

Article 14
Le mandat de Secrétaire Général ne peut être consécutif que deux fois.


5. Non respect et violation de la Chartre [Articles 15]

Article 15
N'importe quel non respect ou violation d'un article de la Constitution doit faire l'objet d'un jugement par le Tribunal International de l'ONU qui prendra des sanctions adéquates.


6. Le Tribunal international [Articles 16 à 19]

Article 16
Le Tribunal International sera constitué de trois Juges dont un Président qui sera le porte-parole, le représentant du Tribunal International et dirigera les procès.

Article 17
Les trois Juges sont élus pour 2 mois par l'ensemble des membres de l'ONU, à la majorité relative. Le Juge ayant recueilli le plus de voix deviendra Président du Tribunal International. Si un Juge appartient à la nation incriminée, il est démit de ses fonctions et le Secrétaire Général désigne arbitrairement un autre Juge.
Les autres nations membres peuvent faire appel de la nomination du second juge en votant à la majorité relative une motion d'Ingérence qui doit être présentées moins de 48h après la décision du Secrètaire Général. Dans ce cas, si la motion est acceptée, c'est l'Assemblée Générale (tous les membres) qui élit le juge de remplacement.

Article 18
Le Tribunal International peut être saisi par n'importe quel membre de l'ONU. C'est au Tribunal International de décider s'il y a ou non violation de la Constitution ou d'une résolution. Les nations-membres peuvent donner leur avis, mais le Tribunal est souverain.
Si il y a bel et bien violation, le Tribunal International décide des sanctions à prendre, et celles-ci sont immédiatement appliquées sauf article 19 concernant la motion de censure. Les jugements ne doivent pas dépasser 10 jours.

Article 19
Le Tribunal international peut être destitué en cas d'une motion de censure adoptée par 50%+1 des voix des membres de l'ONU.


7. Conclusion

Tous ces articles de la présente Chartre doivent être approuvés par tous les membres.
Le siège permanent de l'ONU se tient à Aldera, capitale de la Confédération d'Alderande. En tant que membre fondateur, Alderande obtient la première présidence de l'ONU pour le permier mois.


Secrétaires Généraux de l'ONU

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