Organisation Pour La Promotion Du Libre Echange

Charte de l'OPLE

Article 1

Tous pays le désirant peut intégrer l'OPLE à la seule condition que ce pays permette en son sein la liberté d'entreprise, de pensée et d'expression.
Tout pays intégré à l'OPLE peut la quitter sans rendre aucun compte dès que l'orientation de l'organisation ne correspond plus au but qu'il s'est fixé.

Article 2
L'OPLE est un lieu de débat et de discussion dont le but est l'établissement de traité entre les pays participants.
Ces traités doivent obligatoirement aller dans le sens d'une avancée du libre-échange que ce soit la libre circulation des capitaux, des hommes ou des idées.

Article 3
Ces traités peuvent être proposés par n'importe lequel des pays participant et doit être proposé à tous les pays participants.
Cependant, les pays participant ne sont en aucun cas obligé de signer quelque traité que ce soit s'il ne correspond pas à leur objectif politique.

Article 4
Le but de l'OPLE est un but de stabilisation de la région et aucun par conséquent aucun pays n'est autorisé à utiliser l'OPLE à des buts militaires ou belliqueux.

Article 5
Afin d'assurer le bon fonctionnement de l'OPLE et la sauvegarde de ses objectifs premiers, tout pays peut être exclu de l'organisation si tous les autres pays membres le décident.
Toute modification de la charte doit être entérinée à l'unanimité.

Pays membres de l'OPLE

Le Royaume Cornu du Gollach
L'Empire d'Alderande (A Ratifié - Retiré)
Iron Mind
La République de Dosnia (A Ratifié)

Unless otherwise stated, the content of this page is licensed under Creative Commons Attribution-Share Alike 2.5 License.