Sénat d'Alderande

Në Kenat

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Le Palais du Sénat à Aldera sur la Place de l'Union.

Rôle Politique du Sénat

Le Sénat est la chambre unique du Parlement d'Alderande. Son rôle est donc évident : il vote les lois et peut prendre l’initiative des projets législatifs, il vote aussi le budget annuel. De plus, le Sénat doit voter l’investiture du chef de l'état qui reste ainsi responsable devant lui.

Une particularité du modèle alderaan est que depuis la formation d'Alderande en 1976, chaque entreprise cotée à la Bourse de Mahekovaq dispose d’un siège au Sénat.

Sous la Chancellerie (1976-1992)

Le Sénat sous la Chancellerie était l'organe politique qui disposait du plus de pouvoir en tant qu'il représentait la totalité de la Confédération. C'était de lui qu'émanait la plupart des responsables politiques (le Chancelier Suprême et le Doge) et les lois. Le Sénat avait donc des pouvoirs très importants qui couvraient l'ensemble de la Confédération et seul le Conseil Suprême Constitutionnel pouvait limiter ses prérogatives et ses ingérences.

Sous l'Empire (2000-2021)

Le Sénat Impérial (Në Imperal Kenat) était l'organe principal ave le Prétoire de ce qui formait le Parlement de l’Empire d’Alderande. Ses prérogatives étaient les même concernant le système législatif. De plus, il votait l'investiture du Premier Chancelier que proposait l'Empereur. La totalité des Sénats qui furent élus sous l'Empire était de majorité pro-impériale et l'Empereur ne dû jamais faire face à un Sénat Impérial qui lui était hostile.

Les Sénateurs ne pouvaient pas cumulés d'autres mandats et ils ne pouvaient pas se former en partis politiques. Malgré tout, de nombreux Sénateurs s'organisèrent malgré tout en groupe politique sans prendre le terme officiel de parti et sans organiser leur formation de façon rigide. Des réunions et des "banquets" étaient organisés pour que les Sénateurs puissent se réunir. L'Alliance Parlementaire Impériale (API) qui devint le Parti de l'Ordre (PO) étaient opposés à la Ligue.

Sous la Seconde Chancellerie (à partir de 2022)

Le Sénat de la Confédération de la Constitution de 2022 voit ses droits très limités. Bien que le Chancelier est élu par lui et est responsable devant lui, le Sénat voit ses prérogatives très restreintes face à la décentralisation qui à transférer la plupart de ses pouvoirs vers les Diètes et les Assemblées de 7 Etats de la Confédération.

Ainsi, le Sénat a une initiative des lois limitée en ce que les Etats peuvent attaquer ses mesures devant le Comité Central (ou Prétoire). De fait, les sessions parlementaires ne sont que de trois mois par an, trois mois d'intense légifération puisque c'est à ce moment que les propositions émanant des gouvernements des Etats ou de la Chancellerie sont débattu. La durée de la session peut être rallongée par le Chancelier et celui-ci peut toujours réunir le Sénat de façon extraordinaire.

Les Sénateurs peuvent donc cumuler les mandats et ce sont souvent des parlementaires des Etats.

Le Sénat dans la Constitution

TITRE II

Section Première - Les sénateurs

Art. 6 - Le Sénat Impérial est élu au suffrage universel direct par le Peuple Alderaan pour 4 ans à raison de 1 Sénateur pour 25 000 habitants dont les circonscriptions sont fixées dans le cadre de la loi.

Art. 7 - Les Sénateurs ne peuvent pas s’organiser en parti politique.

Art. 8 - Les cent entreprises qui sont quottées à la Bourse de Mahekovaq dans l’indice du VonZeth disposent d’un siège au Sénat Impérial.

Art. 9 - Le Sénateur dispose d’une possibilité d’inviter jusqu’à 5 personnes dans la cabine qui lui est assignée à la Rotonde du Sénat Impérial. Ces invités ont un droit de parole accordé par le Chancelier.

Art. 10 - Le Sénateur peuvent cumuler les mandats politiques ou les titres dans la fonction publique.

Art. 11 - Le Sénateur dispose de l’immunité parlementaire pendant tout le temps de son mandat.

Section II : Le Sénat de la Confédération

Art. 12 - Le corps législatif de la Confédération est le Sénat de la Confédération composé de 6125 sénateurs.

Art. 13 - Le Sénat de la Confédération élit le Chancelier de la Confédération et peut lui accorder les pleins pouvoirs ou sa confiance. Il peut aussi le censurer.

Art. 14 - Le Sénat de la Confédération ne dispose pas de l’initiative des lois mais il peut amender et refuser les projets de loi qui lui sont proposés. Les lois votées par le Sénat prennent le nom de Loi Sénatoriale.

Art. 15 - Le Sénat est l’institution judiciaire suprême et peut casser n’importe quel décision législative et judiciaire. Le Sénat de la Confédération a donc autorité sur toutes les lois votées par les assemblées des états et seul le Comité Central du Prétoire peut casser ses décisions.

Art. 16 - Le Sénat tient session 3 mois par an dans la Rotonde du Sénat à Aldera de mars à juin. Le Chancelier peut déposer à la Commission Centrale une demande de dérogation afin de ne pas ouvrir la session annuel du Sénat et ce seulement dans le cas où le rôle législatif du Sénat n’est pas nécessaire pour l’enregistrement d’une loi.

Art. 17 - Seuls le Chancelier, le chef d’un gouvernement d’un état de la Confédération ou un vote au ¾ du Comité Central du Prétoire peut faire réunir le Sénat pour une durée indéterminée et de façon exceptionnelle. Toute convocation du Sénat doit se faire selon une raison précise communiquée au Chancelier.

Art. 18 - Le Sénat de la Confédération peut constituer des commissions parlementaires permanentes ou spéciales. Le rapport d’une commission parlementaire peut être requis et exigé par n’importe quel sénateur et avant l’organisation d’un vote.

Art. 19 - Le Sénat de la Confédération ratifie par vote les traités et les conventions internationales signés par le Chancelier.

Art. 20 - Le fonctionnement du Sénat est réglé par un règlement interne. Aucun sénateur n’est autorisé à prendre la parole spontanément.

Organisation du Sénat

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Une séance parlementaire dans la Rotonde du Sénat. Au centre l'estrade officielle du Chancelier.

Le Sénat est composé de 3583 Sénateur (à titre d'1 sénateur pour 25 000 habitants) et reste donc le parlement le plus important du monde. Les débats doivent donc suivre une rigueur et une organisation minutieuses, les temps de paroles chronométrés et les prises de paroles ne peuvent pas être spontanées. La plupart du temps les débats sont prévus à l’avance et les Sénateurs s’arrangent entre eux pour savoir qui parlera au nom du groupe, le Grand Chambellan énumère alors toutes les délégations sénatoriales qui soutiennent la prise de parole d’un sénateur. Les sénateurs sont filmés en direct lors de leur prise de parole et les discours sont ainsi rediffusés directement au Grand Chambellan et à toutes les cellules du Sénat puisque les sénateurs, fondus dans la multitude ne voient pas directement la personne qui prend la parole.

Les Sénateurs sont disposés en cercle sur une énorme rotonde en forme de cône renversé sur différents niveaux de « cellules » attribués à chaque délégation. Le Grand Chambellan (Doriat Kandelôr) ou le Chancelier de la Confédération préside le Sénat sur une estrade haute placée au centre de la Rotonde sur une colonne, les Sénateurs l'entourent donc sur 360°. Le Coordinateur des Sessions Sénatoriales (Cordinôr) l’assiste directement et tout est enregistré et dactylographié par un matériel hautement sophistiqué dirigé par le Greffier (Doriat Grefer) placé un peu plus bas que l’estrade officiel.

En plus d’un moniteur vidéo, les cellules de chaque sénateur sont prévues pour accueillir près de 6 personnes au maximum. Ainsi les sénateurs peuvent acceuillir des invités exceptionnels autorisés à prendre la parole. Un ordinateur est fournit sur place qui a accès directement à la banque de données de la Bibliothèque Universelle du Sénat qui fournit tous les renseignements nécessaires au Sénateur concernant les lois votées, les informations relatives à un sénateur qui prend la parole par exemple, les commissions en cours, les rapports délivrés, les discours etc.

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Une cellule sénatoriale

Voir aussi…

- Alderande
- L'Histoire d'Alderande
- L'Histoire de l'Empire d'Alderande

- La Constitution de l'Empire d'Alderande
- La Constitution de la Confédération d'Alderande de 2022
- La Chancellerie d'Alderande
- Le Prétoire d'Alderande
- Le Tétragramaton

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