Toeltelvelte

Le Toeltelvelte - appelé officiellement Réforme Générale de l'Empire – est un corpus de lois ratifié en 2013 RP dans le but de maintenir l'union de l'Empire d'Alderande aux dépends des pouvoirs du gouvernement impérial centralisé d'Aldera. Il fut finalement changé en 2021 et mena à la Constitution de 2022.

Historique

Le contexte général de la Régence en 2013

En juillet 2013 RP l'Empereur Cyprius Dante mourut et on instaura la Régence pour les 3 années à venir en attendant la majorité légale de 19 ans du Dauphin Impérial Eltan Kaer Dante. Le pays se désagrègeait rapidement face au faible pouvoir de la Régente Héloïse Dante-Serra de Montargès et à l'instabilité du pouvoir. Le Premier Chancelier Shue Loa Uemura démissionna finalement face aux pressions indépendantistes, aux révoltes et aux critiques parlementaires dont elle était victime ; Maximilien de Baer fut nommé Premier Chancelier. Son incapacité poussa le Conseil de Régence à lui imposer un Maire du Palais : Alexandre de Jyiventhor qui se donna pour but le rétablissement de l'union d'Alderande et du pouvoir impérial.

La signature du Toeltelvelte

La politique de rétablissement de Jyiventhor fut ferme voire même autoritaire contre les révoltes angistes, fascites et indépendantistes. Le Premier Chancelier Baer soutint les initiatives de son Maire du Palais lors d'une séance célèbre au Sénat Impérial : « S’ils veulent quitter l'Empire, qu’ils l’affrontent ! ». En mai 2014 l'Armée Impériale et le Tétragramaton mirent un terme violemment à la Confédération Teluskanaise et l'Empire maintenait alors par la force la plupart des provinces réticentes.

Cependant l'union était précaire et les forces régionales demandèrent des concessions de la part du gouvernement. Jyiventhor resta catégorique en favorisant un maintient de l'ordre renforcé et installé sur le long terme mais on lui imposa finalement un Traité de l'Union ('toel tel velte') qu'il signa « contre l'intérêt même de l'Empire » et contre sa volonté. L'Union de l'Empire restait sauve mais le pouvoir central se retrouvait fortement limité par des prérogatives décentralisées. C'était l'échec de la politique du Maire du Palais qui resta malgré tout au pouvoir jusqu'en juin 2015.

Les tentatives politiques contre le Toeltelvelte

Le Toeltelvelte, qui a été fait au profit des gouvernements régionaux contre le pouvoir central de la Chancellerie et du Sénat Impérial, divise encore de nos jours le monde politique de l'Empire. Alexandre de Jyiventhor montra par la suite une réelle volonté d'abroger le texte mais ses méthodes autoritaires furent mal acceuillies et il n'accèda à la Chancellerie que de septembre 2016 à janvier 2017. Son successeur, Henskel Kierkegaard se montra tout aussi réformiste et proposa au début de son mandat en 2017 une réforme émanant du Sénat Impérial lui-même qui était majoritairement contre le Toeltelvelte. Même le court interstice de la prise de pouvoir de l'Empereur de mai à octobre 2018 et sa Nösvenpolisi n'ont pas pu abroger le texte.

La convocation de l'Assemblée du Toeltelvelte en 2021

Une assemblée indocile

Face à la réélection d'un Sénat Impérial qui lui est moins favorable qu'auparavant, l'Empereur Eltan Kaer Dante convoque l'Assemblée du Toeltelvelte pour tenter de changer définitivement le système et réformer en profondeur le régime impérial dans le sens d'un retour au statut de 2000 RP.

L'Assemblée convoquée (avril 2021) se montre pourtant très indocile et commence à s'opposer à l'Empereur et à son Premier Chancelier Henskel Kierkegaard. Les deux hommes, pourtant en froid depuis les évènements de 2018 RP (avec la tentative de prise de pouvoir de l'Empereur), se rapprochent et tente de freiner l'engouement de l'Assemblée pour une réforme qui nuirait totalement au régime. Le refus de transférer les pouvoirs de l'Assemblée vers le Sénat Impérial brise tous les espoirs du parti de l'Empereur rallié par les Modérés de Kierkegaard et le but affiché des deux partis est de dissoudre l'Assemblée.

De la démission de Kierkegaard à l'annonce du référendum

L'Empereur refuse de participer aux débats et bloque les initiatives de l'Assemblée mais arrivé à une impasse, l'Assemblée vote une Nouvelle Réforme de l'Empire mais Henskel Kierkegaard refuse de la ratifier, contraint par l'Assemblée mais ralliant tout de même une majorité de la classe politique, il démisionne (juin 2021). L'Assemblée pousse l'Empereur à nommer de nouveau un modéré à la Chancellerie et celui-ci appelle Ernst Thoedus qui se montre légaliste et prêt à ratifier tous les votes de l'Assemblée. L'Empereur n'a pas le choix, il préfère alors faire appel au peuple pour le soutenir et il organise ainsi un référendum pour refuser le texte et se doter d'une légitimité suffisante pour dissoudre l'Assemblée.

Le résultat du référendum : la nouvelle Constitution

Le résultat du référendum surprend tout le monde politique alderaan : le peuple accepte la Réforme de l'Empire contre l'Empereur. Face aux larges manifestations (malgré une importante mobilisation en soutient à l'Empereur), l'Empereur se refuse à employer la force contre la population et Ernst Thoedus organise la transition. Il forme un Comité Exécutif relatif à la Réforme de l'Empire qui dissout l'Assemblée du Toeltelvelte et prépare les élections de 2022. La nouvelle Constitution est instaurée.

La Réforme Générale de l'Empire

La décentralisation de l'Empire

Le texte augmente les prérogatives des Diètes provinciales et des Gouverneurs aux dépends du pouvoir central. Les provinces disposent d'une plus large disposition de leur budget, peuvent réformer leur propre système éducatif social, lever de nouveaux impôts provinciaux qui leur garantient une indépendance financière et nommer l'Edile qui dirige la Police Impérial au niveau provincial.

Jusque là le gouvernement impérial disposait de la force public et nommait lui-même les dirigeants des forces de l'ordre sur place (les édiles), dirigeait la politique éducative et l'aide sociale nationale et les impôts provinciaux étaient minimes et prélevés indirectement.

Malgré tout, le régime impérial reste effectif et l'Empereur est « le souverain unique et légitime de la Confédération ». C'est donc le système impérial (Imperalillethan) qui est atteint et non pas le régime impérial en lui-même (Imperalestaad).

Le Toeltelvelte satisfait aussi les revendications angistes. Hector d'Enghien entrait dans le Conseil de Régence et les Angistes étaient amnestiés et disposaient d'un droit de surreprésentation au Prétoire ou au Sénat Impérial.

Un texte difficillement réformable

Le Traité de l'Union de 2013 fut incorporé à la Constitution de l'Empire d'Alderande quelques mois après sa signature et il prit alors le nom de Réforme Générale de l'Empire.

Cependant celle-ci reste largement protégée par rapport au reste du corpus constitutionnel qui peut être modifié par le Sénat Impérial et le Prétoire. L'article 1, relatif à sa modification, est clair : « La Réforme Générale de l'Empire ne peut être modifiée que par un collège de responsables locaux et régionaux réunis en Assemblée du Toeltelvelte présidée par le Premier Chancelier de l'Empire et seulement après une convocation exceptionnelle de l'Empeur ». Toute modification du texte ne peut donc pas émaner du pouvoir central d'Aldera auquel il incombe seulement de convoquer et de présider l'Assemblée seule habilitée à modifier ou abroger le texte. Jusqu'à ce jour, l'Empereur n'a jamais convoqué l'Assemblée du Toeltelvelte et la Réforme reste donc encore effective.

L'Assemblée du Toeltelvelte lorsqu'elle est convoquée doit être présidée par le Premier Chancelier qui ne peut participer aux débats que par l'intermédiaire d'un tiers. L'Empereur assiste aux débats et dispose du droit de proposer des réformes et de présenter la cause de la convocation.

Voir Aussi

- L'Histoire de l'Empire d'Alderande
- La Constitution de l'Empire d'Alderande
- La Constitution de la Confédération d'Alderande de 2022
- Alexandre de Jyiventhor

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