Union du Nord

L'Union du Nord est le regroupement créé à l'initiative de la République Sthanore, avec le même but que l'ancienne Union du Nord-Est: empêcher toute guerre dans le Nord du Continent Majeur tout en faisant la promotion de l'amitié et de la coopération entre les Etats et les peuples. Cloudth (devenu Darkzan), Epyonia (devenue Sanc, et sortie peu après), Sirnie, les Sthans et le Wolfangilia en font partie; la Ville Libre de Wülfenir comporte le siège de l'organisation, pour sa neutralité; elle y est également Observateur.

Charte de l'Union du Nord

Préambule.

Les Nations du Nord du Continent Majeur, cherchant à rester unies face à la violence et le non-respect des différentes souverainetés nationales, se regroupent aujourd'hui dans un idéal de paix, d'amitié, de droits de l'homme et de coopération, et déclarent ce qui suit:

- L'Union du Nord est composée de toutes nations indépendantes et souveraines du nord du Continent Majeur souhaitant y adhérer.
Cette Union a pour buts premiers: le respect de la souveraineté nationale, la paix mondiale, le respect des droits des peuples et des Etats, la coopération régionale et internationale.
- L'Union du Nord doit être composée exclusivement d'Etats démocratiques et respectueux des Droits de l'homme. Tout Etat étant reconnu coupable de non-respect de ces Droits par l'ONU se verrait privé de tout droit au sein de cette Union.
- Cette Union doit être parfaitement représentative des Etats membres.
Elle a pour symbole un écu sur fond blanc, portant la mention "Union du Nord", et portant les couleurs nationales des Etats membres.

Titre premier.

1- L'Union du Nord est dirigée par un Conseil Directeur de trois membres par Etat membre, désignés par le Parlement ou une institution similaire, les décisions étant prises à la majorité des deux tiers.
2- Les pays membres de l'Union ratifient ensemble les traités ratifiés par l'Union.
3- Les pays membres se retrouvent tous les deux ans pour décider des modifications dans la présente Charte, un congrès d'urgence pouvant être convoqué par n'importe quel pays membre.
4- Il sera élu, à la proportionnelle directe dans tous les Etats membres, un Parlement du Nord, qui aura pour mission de ratifier les traités et établir des normes et règles communes dans l'intérêt des économies et libertés au sein de l'Union.

Titre second.

1- Les pays membres de l'Union acceptent de faire tout leur possible pour harmoniser leurs procédures administratives dans les domaines des extraditions, des poursuites judiciaires, ainsi que leurs diplômes supérieurs et universitaires.
2- Les pays membres de l'Union font tous partie d'une zone de libre-échange, à l'intérieur de laquelle les marchandises devront circuler sans aucun droit de douane, et faire l'objet de contrôles coordonnés.
3- Les pays membres de l'Union font tous partie d'une zone de libre-circulation à l'intérieur de laquelle les citoyens des Etats membres ou non peuvent circuler sans autres restrictions que celles des lois nationales.
4- Les pays membres de l'Union acceptent de se soumettre à toutes les décisions prises par son Parlement.

Titre troisième.

1- Les pays membres de l'Union signent, en y adhérant, un pacte de non-agression qui dure toute la durée de leur présence au sein de l'Union.
2- Les pays membres de l'Union acceptent de s'entraider en cas de nécessité ou d'agression, par tous les moyens disponibles.
3- Les armées de l'Union du Nord comporteront une partie à réponse rapide, placée sous commandement commun pour servir les intérêts de l'Union; ce corps d'armée sera baptisé Armée Coalisée du Nord.
4- Tout pays membre de l'Union peut en être exclu si les deux tiers des pays participant à un congrès d'urgence (en ne comptant pas le pays visé) s'expriment explicitement dans cette direction.


Pays signataires

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